|
Humeurs
 Après Outreau, un constat cruel.Par Jean-Dominique
Une spécialité française consiste à imaginer que le monde entier lui envie son modèle de société. Patrie autoproclamée des Droits de l'Homme, elle se persuade que son influence mondiale résulte de l'excellence de ses institutions politiques, sociales et judiciaires. Pourtant, un à un, ces modèles prennent l'eau. Dernier en date, le système judiciaire dont on constate spectaculairement le caractère moyen-ageux dans le cadre de la sinistre affaire d'Outreau. Il ne s'agit pas de désigner tel ou tel juge comme responsable du naufrage : une institution qui a refusé jusqu'ici toutes les réformes en profondeur et qui continue de fonctionner selon des règles antiques est, à l'évidence, profondément malade.
Modèle français contre modèle nordiqueOn a tôt fait d'opposer le système français au système américain, comme s'il n'y avait pas d'autres choix que cet épouvantail d'outre-Atlantique. cependant, il faut constater que, lorsque la communauté internationale veut se doter d'un Tribunal Pénal International (TPI), sans l'accord des américains, c'est le système judiciaire nordique qui s'impose sans débat, tout le monde s'accordant sur la plus grande fiabilité de ce modèle sur le modèle ancien français.
Le modèle français actuel résulte d'une macédoine de réformes cosmétiques qui n'ont pas altéré ses fondements issus de la féodalité. Et il serait illusoire de se reposer sur la légende d'un héritage du droit romain : le droit français s'en est éloigné bien plus que les droits anglo-saxons ou germaniques. Il en est ainsi, par exemple, des droits de la personne et des droits de la défense. Le droit français n'accepte qu'avec répugnance le droit de la défense : la défense n'est pas, juridiquement, sur un pied d'égalité avec l'accusation. Les déviances du ministère public ne peuvent en aucun cas être contre-balancé par la défense qui ne dispose pas des mêmes pouvoirs d'investigation. Rappelons, sans cruauté, les diverses mises en cause d'avocats, les perquisitions, jusqu'à l'incarcération d'une avocate, en application de la loi Perben 2.
La défense est tolérée. Car au dessus de tout, il y a l'Etat. Se substituant au seigneur féodal dans les mêmes termes, l'Etat est la raison suprême de droit quasi-divin. Emanation soit de Dieu, soit de la Nation (deux termes qui renvoient à un pouvoir absolu irresponsable), l'Etat ne peut se tromper. La défense, qui s'oppose à l'Etat, s'oppose à cette immanence. L'Etat enquête seul, l'Etat instruit, accuse et juge seul. La défense est une concession à l'individualité, aberration ontologique qui se distingue et s'oppose à l'assemblée collective (l'Eglise des fidèles ou la Nation des citoyens).
L'erreur judiciaire est par là même un concept absurde que la justice française a longtemps rejeté. Comment concevoir que Dieu ou la Nation puissent se tromper ? Le jugement suprême appartient à Dieu ou au Peuple souverain et le verdict qui en sort ne peut être que l'émanation du bien public. Ainsi a-t-on substitué la formule "au nom du Peuple Français" à la formule "Au nom du Roi", alors même que le pouvoir judiciaire est le seul des trois pouvoirs constitutionnels à n'avoir reçu aucun mandat du Peuple. L'erreur judiciaire se conçoit alors comme un dommage collatéral concédé au Bien Public.
Dans ce contexte, et c'est la tendance de l'après Outreau, il apparait urgent d'isoler cette affaire, d'en faire une exception, de désigner les mauvais juges pour mieux garantir la tranquillité au reste du corps judiciaire. Outreau n'est hélas pas une exception : les juges d'Outreau ne sont pas pires que d'autres. Au total, pour les 12 acquittés d'Outreau, ce sont 64 juges qui sont intervenus dans le dossier. Juge d'instruction, mais aussi tous les juges qui se sont prononcés dans les demandes de mises en liberté et qui les ont rejetées, les juges de la chambre de l'instruction, les avocats généraux, les procureurs, oui, tout le système a failli.
La réforme du système judiciaire français passe donc nécessairement par une remise en cause des fondements, du rôle de l'Etat dans les procédures, de la séparation des magistrats du siège et du parquet, des procédures d'avancement des juges.
L'impartialité de l'Etat : une chimèreAu démarrage de l'affaire d'Outreau, la presse est déchainée, selon les termes de Marilyse Lebranchu, ancienne ministre de la Justice qui s'excusait ainsi de sa passivité. L'opinion publique, réduite à l'expression de quelques journalistes ou d'un micro-trottoir, contraint le ministère public à instruire l'affaire dans un sens donné. Cette pression est d'autant plus forte que le juge d'instruction voit son avancement conditionné par ses résultats et par leurs concordances avec l'opinion publique supposée. La lame de fond est porteuse : policiers, juges puis jurés se laisseront portés par cette vague. Il faut des circonstances exceptionnelles pour que le mécanisme grippe. Dans l'affaire d'Outreau, ce n'est pas l'erreur judiciaire qui a grippé le mécanisme, c'est l'ampleur de l'erreur, le nombre des accusés innocents. Ne doutons pas un instant que, s'il n'y avait eu qu'une ou deux personnes innocentes dans ce dossier, elles auraient été condamnées sans souci et le Procureur de Paris ne se serait pas déplacé.
A l'heure du tout médiatique, les institutions de l'Etat sont soumises à cette pression et se doivent de lui obéir. Que lit-on dans les colonnes de journaux quand un juge applique la loi, remet en liberté un individu qui récidive ? Le juge devient alors irresponsable, complice du criminel. Trop de prison, pas assez de prison, c'est selon l'actualité du fait divers et l'humeur journalistique. Quel juge est assez fort pour résister à cette tyrannie de l'opinion publique ? Tandis qu'en cascade, sa hiérarchie, depuis le ministre, lui tombe dessus pour le presser d'agir dans l'intérêt de l'ordre public, formule qu'il convient de traduire par "ordre médiatique". L'Etat n'est rien moins qu'impartial dans ces cas là : il suit la masse, il la caresse parce que, depuis la plus haute antiquité, c'est le peuple qui baisse le pouce pour condamner le gladiateur, et César ne peut que suivre le peuple sur ce terrain, s'il veut le contraindre sur des terrains plus stratégiques. Ainsi, l'Etat abandonne le terrain judiciaire au spectacle et à la vindicte, nouveau jeux du cirque où Bernard Laroche (affaire Grégory), Seznec ou Dreyfus, Patrick Dils ou les acquittés d'Outreau sont les gladiateurs, des gens ordinaires mais qui ont le tort d'être tombés dans l'arêne. Ce spectacle ne coûte pas cher, il force les émotions, il livre les coeurs aux éditorialistes de la presse régionale.Les juges : de la servilité au courageN'accablons pas la corporation des magistrats qui compte en son sein quelques personnes - trop rares - qui tentent de sauver cet honneur que l'on peut avoir de faire vivre la démocratie, la liberté et l'égalité. Mais, à la lueur de ce que l'on constate avec Outreau (et combien d'autres affaires moins médiatiques), l'exigence première est la qualité des magistrats. Qualité morale : on ne peut accepter cette excuse criminelle qui nous explique que les juges sont des hommes et des femmes comme les autres. Eh bien non, ils ne doivent pas être des gens ordinaires : un pompier n'est pas un homme ordinaire, une infirmière n'est pas une femme ordinaire, un bénévole des restos du coeur n'est pas une personne ordinaire et un juge ne peut pas être un homme ou une femme ordinaire. S'ils sont ordinaires, ils doivent être écartés de ce métier qui demande des qualités extraordinaires. Un juge est un homme engagé dans la démocratie, et faute de cette conscience forte, il n'est plus qu'un larbin de l'ordre établi, un de ces juges lisses qui ont appliqué sans s'interroger les lois nazies de Vichy. L'image du juge Burgaud nous renvoie l'image de Maurice Papon à son procès, recroquevillé derrière la machine administrative et les procédures, demeurant jusqu'à leur mort certains d'avoir fait ce qu'il devait faire.
Aussi, une formation - et une sélection - morale apparait indispensable pour écarter de cette carrière les caractères faibles, hésitants ou timorés. Et l'on doit s'assurer que chaque juge a des convictions fortes, la capacité de les imposer et de s'opposer, le cas échéant, à sa hiérarchie aussi bien qu'à l'opinion publique. Serviteur de l'Ordre Etabli, le juge français a pris l'habitude de plier l'échine et de se conformer à l'humeur ambiante. Ce dont notre démocratie a besoin désormais, ce sont des juges de courage. De même que l'on s'inquiète, dans la formation des enseignants, de leur capacité pédagogique, sans se limiter à leurs seules compétences dans une discipline, de même doit-on s'assurer que les magistrats ne sont pas uniquement de bons techniciens du droit, mais aussi - surtout ? - des humanistes et des philanthropes.
|
|
